reherche sur site classé

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Nouveau messagede PALISSE YOHANN le 21 Mars 2010, 09:59

bonjour maître

j'ai une question qui m'est venu à l'esprit, peut on faire de la detection sur un site classé ( normalement c'est interdit) mais si celui si appartient à une commune et que nous avons l'autorisation du maire de la commune avons nous alors le droit?
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Re: reherche sur site classé

Nouveau messagede fibulix le 21 Mars 2010, 12:13

En principe non,le maire na aucun pouvoir sur un secteur archéologique, donc c'est pas possible! sauf avec les autorisations spécial! :|
Attendons la réponse du maître!! :D
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Re: reherche sur site classé

Nouveau messagede Pascal le 21 Avril 2010, 19:48

Je confirme ta réponse Fifi un maire ne peut se substituer aux services archéologiques et c'est seulement par le biais d'une demande en bonne éduforme que tu pourras allez prospecter sur ce terrain.

Après si le Maire te donne une autorisation écrite avec entete de la mairie c'est sa responsabilité et toi dans ce cas de figure dégager de tout problèmes quels qu'ils puissent être!
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